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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPR CONCEPT
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COTE... VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE... VIGNERONS
SAPR CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
3742192
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2020
COTE... VIGNERONS de SAPR CONCEPT

Présentation de la marque COTE... VIGNERONS

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPR CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE... VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPR CONCEPT domicilié(e) 2 ROUTE DE TARGON - 33760 - FALEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 179 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPR CONCEPT domicilié(e) 2 ROUTE DE TARGON - 33760 - FALEYRAS - France.

La marque COTE... VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE... VIGNERONS est expirée depuis le 31 mai 2020.


SAPR CONCEPT, SAS - 2 ROUTE DE TARGON - 33760 - FALEYRAS - France - SIREN 522179688


SAPR CONCEPT - 2 ROUTE DE TARGON - 33760 - FALEYRAS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.