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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPPEY
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CHANTECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTECLAIR
SAPPEY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94508413
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque CHANTECLAIR

Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPPEY domicilié(e) 01110 CORLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 720 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHANTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTECLAIR est expirée depuis le 22 février 2004.

SAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : CAVEAU SAINT VINCENT , CHANTDOR , SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE , LA CAVE DU ROCHER


SAPPEY S.A. Société anonyme - 01110 CORLIER - France - SIREN 546720038


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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