Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHANTDOR
SAPPEY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94506316
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHANTDOR

Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTDOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPPEY domicilié(e) 01110 CORLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 720 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTDOR est expirée depuis le 9 février 2004.

SAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : CAVEAU SAINT VINCENT , CHANTECLAIR , SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE , LA CAVE DU ROCHER


SAPPEY S.A. Société anonyme - 01110 CORLIER - France - SIREN 546720038


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 20 février 1996 - RENONCIATION TOTALE n°197848 - Publication au BOPI 1996-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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