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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPPEY
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CAVEAU SAINT VINCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU SAINT VINCENT
SAPPEY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
96629350
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque CAVEAU SAINT VINCENT

Déposée le 6 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVEAU SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPPEY domicilié(e) 01110 CORLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 720 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CAVEAU SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU SAINT VINCENT est expirée depuis le 6 juin 2006.

SAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : CHANTDOR , CHANTECLAIR , SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE , LA CAVE DU ROCHER


SAPPEY S.A. Société anonyme - 01110 CORLIER - France - SIREN 546720038


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits, sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Service de restauration (alimentation); services de débit de boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.