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Marques déposées par SAPPEY Hugues-Vincent
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ST 200
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST 200
SAPPEY Hugues-Vincent

Numéro de dépôt :
99788475
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque ST 200

Déposée le 20 avril 1999 par SAPPEY Hugues-Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST 200 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est SAPPEY Hugues-Vincent, domicilié(e) " Le Tiodet ", 51, Grande Rue, 01150 SAULT BRENAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues-Vincent SAPPEY - France.

La marque ST 200 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST 200 est expirée depuis le 20 avril 2009.

SAPPEY Hugues-Vincent a également déposé les autres marques suivantes : ABC (Active Body Control) , RETONA , KEI , LUBZER , HAFFERODER , SSX


SAPPEY Hugues-Vincent - " Le Tiodet ", 51, Grande Rue, 01150 SAULT BRENAZ - France


Monsieur Hugues-Vincent SAPPEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Véhicules, aéronefs et bateaux, ainsi que leurs composants et systèmes constitutifs à savoir : châssis, cellules et coques (structures), moteurs et propulseurs, organes de la transmission, des freins, de la direction et des commandes, des suspensions et des liaisons au sol.