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Marques déposées par SAPPEY Hugues-Vincent
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SSX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSX
SAPPEY Hugues-Vincent

Numéro de dépôt :
98740636
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2008

Présentation de la marque SSX

Déposée le 7 juillet 1998 par SAPPEY Hugues-Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SSX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est SAPPEY Hugues-Vincent, domicilié(e) " Le Tiodet ", 51, Grande Rue, 01150 SAULT BRENAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues-Vincent SAPPEY - France.

La marque SSX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSX est expirée depuis le 7 juillet 2008.

SAPPEY Hugues-Vincent a également déposé les autres marques suivantes : ABC (Active Body Control) , RETONA , KEI , LUBZER , HAFFERODER , ST 200


SAPPEY Hugues-Vincent - " Le Tiodet ", 51, Grande Rue, 01150 SAULT BRENAZ - France


Monsieur Hugues-Vincent SAPPEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Véhicules, aéronefs et bateaux, ainsi que leurs composants. Vêtements. Véhicules, aéronefs et bateaux miniatures, ainsi que leurs composants.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].