Présentation de la marque ABC (Active Body Control)
Déposée le 6 janvier 1999 par SAPPEY Hugues-Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ABC (Active Body Control) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est SAPPEY Hugues-Vincent, domicilié(e) " Le Tiodet ", 51, Grande Rue, 01150 SAULT BRENAZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues-Vincent SAPPEY - France.
La marque ABC (Active Body Control) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPPEY Hugues-Vincent - " Le Tiodet ", 51, Grande Rue, 01150 SAULT BRENAZ - France
Monsieur Hugues-Vincent SAPPEY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Véhicules et aéronefs, ainsi que leurs composants et systèmes constitutifs à savoir : châssis et cellules (structures), moteurs et propulseurs, organes de transmission, freins, organes de direction et de commande, organes de suspension et des liaisons au sol. Systèmes d'aide à la conduite et au pilotage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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