WESAN
Présentation de la marque WESAN
Déposée le 3 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WESAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WESAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WESAN est expirée depuis le 3 août 2023.
SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243629 - Publication au BOPI 2003-06-03
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604178 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604179 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°604180 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535521 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17
Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643127 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17