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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPPEL
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STANDARD RMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANDARD RMS
SAPPEL S.A.

Numéro de dépôt :
97659903
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque STANDARD RMS

Déposée le 21 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STANDARD RMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPPEL domicilié(e) 67, rue du Rhône, 68304 SAINT-LOUIS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 147 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque STANDARD RMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANDARD RMS est expirée depuis le 21 janvier 2007.

SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : AQUARIUS , L Y R , IZAR , WESAN , DRACO , POLAR , PALLAS , AURIGA , ABS ANTI-BUEE SAPPEL , MAYA


SAPPEL S.A. - 67, rue du Rhône, 68304 SAINT-LOUIS Cédex - France - SIREN 572147577


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Protocole de communication de données numériques utilisé en radio et en informatique, à savoir: disquettes, logiciels, disques optiques numériques, ordinateurs