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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL
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OPERENDI
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPERENDI
SAPPEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98751456
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/09/2018

Présentation de la marque OPERENDI

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OPERENDI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL domicilié(e) 67 rue du Rhône,68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2382051) - 68300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 682 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2382051) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPERENDI est expirée depuis le 25 septembre 2018.

SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : AQUARIUS , L Y R , IZAR , WESAN , DRACO , POLAR , PALLAS , AURIGA , ABS ANTI-BUEE SAPPEL , MAYA


SAPPEL société par actions simplifiée - 67 rue du Rhône,68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2382051) - 68300 - France - SIREN 418682670


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2382051) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 18 août 2008 n°2382051 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 24 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476068 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476071 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476069 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476070 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Compteurs.