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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL
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GEMMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GEMMA
SAPPEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93482596
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2023

Présentation de la marque GEMMA

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL domicilié(e) 67 rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 682 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque GEMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEMMA est expirée depuis le 7 septembre 2023.

SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : AQUARIUS , L Y R , IZAR , WESAN , DRACO , POLAR , PALLAS , AURIGA , ABS ANTI-BUEE SAPPEL , MAYA


SAPPEL, société par actions simplifiée - 67 rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France - SIREN 418682670


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2246174 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604179 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°604180 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604178 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535522 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Appareils de mesure et de contrôle; compteurs