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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL
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CARINA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARINA
SAPPEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1538547
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2019

Présentation de la marque CARINA

Déposée le 28 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARINA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL domicilié(e) 67 rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 682 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARINA est expirée depuis le 28 juin 2019.

SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : AQUARIUS , L Y R , IZAR , WESAN , DRACO , POLAR , PALLAS , AURIGA , ABS ANTI-BUEE SAPPEL , MAYA


SAPPEL, société par actions simplifiée - 67 rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France - SIREN 418682670


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2138900 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°493417 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°493416 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°493414 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de dénomination n°493415 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 25 février 1999 - Changement de dénomination n°273169 - Publication au BOPI 1999-02-25

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410563 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Appareils de mesure et contrôle; compteurs