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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPOVAL
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SAPO'MOB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAPO'MOB
SAPOVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4349664
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
SAPO\'MOB de SAPOVAL

Présentation de la marque SAPO'MOB

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPO'MOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPOVAL domicilié(e) ZA ALBITECH, 54 Rue Gustave EIFFEL - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 579 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPOVAL, M. ERWAN TROTOUX domicilié(e) ZA Albitech, 54 RUE Gustave EIFFEL - 81000 - ALBI - France.

La marque SAPO'MOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPO'MOB arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

SAPOVAL a également déposé les autres marques suivantes : SAPO'METHA , SAPO'HYDRO , SAPO'FIX


SAPOVAL, SAS - ZA ALBITECH, 54 Rue Gustave EIFFEL - 81000 - ALBI - France - SIREN 797579778


SAPOVAL, M. ERWAN TROTOUX - ZA Albitech, 54 RUE Gustave EIFFEL - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 23 octobre 2017 - Concession de licence n°710037 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; Appareils et machines utilisés pour l'épuration des eaux, la collecte, le traitement et/ou la valorisation des boues et des déchets ; Appareils et Machines utilisés pour la collecte, le traitement et/ou la valorisation des déchets graisseux ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ; Véhicules utilisés pour l'épuration des eaux, la collecte, le traitement et/ou la valorisation des boues et des déchets ; Véhicules utilisés pour la collecte, le traitement et/ou la valorisation des déchets graisseux ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Information, expertise et conseil dans le domaine de l'environnement et plus précisément de l'épuration des eaux usées, de la collecte, du traitement et de la valorisation des boues et déchets (notamment des déchets graisseux) ; Services de collecte, de prétraitement, traitement et/ou valorisation des déchets (notamment des déchets graisseux) et informations s'y rapportant ; Services de traitement des eaux usées et informations s'y rapportant.