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Marques déposées par la société SAPOTILLE Elin
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ECO VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO VERT
SAPOTILLE Elin

Numéro de dépôt :
95567242
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque ECO VERT

Déposée le 6 avril 1995 par la société SAPOTILLE Elin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « ECO VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société SAPOTILLE Elin domicilié(e) 112 Res. Belcourt, 97122 Baie-Mahault - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 331 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPOTILLE Elin - France.

La marque ECO VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO VERT est expirée depuis le 6 avril 2005.


SAPOTILLE Elin - 112 Res. Belcourt, 97122 Baie-Mahault - France - SIREN 398331645


SAPOTILLE Elin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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