Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALICE MERVEILLE
Numéro de dépôt :
1290403
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1994
Présentation de la marque ALICE MERVEILLE
Déposée le 22 novembre 1984 par SAPOLIN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALICE MERVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALICE MERVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALICE MERVEILLE est expirée depuis le 22 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16