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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPMER
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SAPMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPMER
SAPMER, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3292289
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/05/2024
SAPMER de SAPMER

Présentation de la marque SAPMER

Déposée le 17 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SAPMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SAPMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPMER domicilié(e) Darse de pêche - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 434 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SAPMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPMER est expirée depuis le 17 mai 2024.

SAPMER a également déposé les autres marques suivantes : Les Comptoirs SAPMER : Poissonnerie Fine , Les Comptoirs SAPMER DEPUIS 1947 UNE PÊCHE DURABLE, DES SAVEURS D'EXCEPTION , SAPMER , SAPMER, engagé pour une pêche meilleure , SAPMER : Natural Seafood Since 1947 , SAPMER, committed to better fishing , SAPMER , Les Comptoirs SAPMER DEPUIS 1947 , , SAPMER NATURAL SEAFOOD SINCE 1947


SAPMER, Société anonyme à conseil d'administration - Darse de pêche - 97420 - LE PORT - France - SIREN 350434494


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de nature juridique n°401628 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 23 novembre 2005 - Concession de licence n°422882 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422883 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 17 août 2006 - Résiliation de licence n°439073 - Publication au BOPI 2006-08-17

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2014 n°2557427 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-07

Poissons et crustacés en conserve, congelés ou surgelés ; plats préparés ou cuisinés à base de poisson, de crustacés. Poissons vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.