Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAPIN LUTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPIN LUTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPIN LUTIN domicilié(e) 11 RUE DES SUISSES, 92380 GARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 773 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPIN LUTIN - France.
La marque SAPIN LUTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPIN LUTIN S.A - 11 RUE DES SUISSES, 92380 GARCHES - France - SIREN 344773098
SAPIN LUTIN - France
Inscription le 5 août 1999 - Changement d'adresse n°282553 - Publication au BOPI 1999-08-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; - Papeterie - Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage - Jeux, jouets - Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes - Décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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