Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SAPIN JOEL
/
ASSURALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURALIS
Monsieur SAPIN JOEL

Numéro de dépôt :
3216437
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
ASSURALIS de SAPIN JOEL

Présentation de la marque ASSURALIS

Déposée le 18 mars 2003 par monsieur SAPIN JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est monsieur SAPIN JOEL domicilié(e) 6, RUE DE VIREBEAU,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAPIN JOEL domicilié(e) 6 RUE DE VIREBEAU,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France.

La marque ASSURALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURALIS est expirée depuis le 18 mars 2013.


Monsieur SAPIN JOEL - 6, RUE DE VIREBEAU,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France


MR SAPIN JOEL - 6 RUE DE VIREBEAU,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Executer toutes opérations de courtage, de souscription d'assurances et de réassurances, de représentation de compagnies d'assurances françaises ou étrangères et en général toutes activités d'intermédiaire ou de conseil dans toutes opérations d'assurances ou de placements financiers