Marque expirée - Marque en non vigueur

Piéton école
Sapiens conseil SARL

Numéro de dépôt :
3486673
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
Piéton école de Sapiens conseil

Présentation de la marque Piéton école

Déposée le 8 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sapiens conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Piéton école »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sapiens conseil domicilié(e) 50 Rue Saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 138 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien SAVINO domicilié(e) 50 rue Saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piéton école est expirée depuis le 8 mars 2017.

Sapiens conseil a également déposé les autres marques suivantes : Piéton futé “ J'apprends à assurer ma propre sécurité ” “ Je prends en charge ma propre sécurité ” “ Je passe mon permis piéton ” “ J'ai mon permis piéton ” , Championnat de France de dictée , Because nobody protects you better than yourself , + = - plus de vélos égal moins de co2 , Les Sentinelles des plages , Piéton futé , Ton premier véhicule c'est tes pieds , Tous en selle , Picnic à vélo , Permis Cyclo


Sapiens conseil SARL - 50 Rue Saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 452138407


Julien SAVINO - 50 rue Saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 23 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477864 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 12 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640338 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Inscription le 12 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°640337 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.