Marque expirée - Marque en non vigueur

Faire confiance à la terre
Sapiens Conseil SARL

Numéro de dépôt :
3396350
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
Faire confiance à la terre de Sapiens Conseil

Présentation de la marque Faire confiance à la terre

Déposée le 8 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sapiens Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faire confiance à la terre »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sapiens Conseil domicilié(e) 50 rue saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 138 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Savino Julien domicilié(e) 50 rue saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faire confiance à la terre est expirée depuis le 8 décembre 2015.

Sapiens Conseil a également déposé les autres marques suivantes : Piéton futé “ J'apprends à assurer ma propre sécurité ” “ Je prends en charge ma propre sécurité ” “ Je passe mon permis piéton ” “ J'ai mon permis piéton ” , Championnat de France de dictée , Because nobody protects you better than yourself , + = - plus de vélos égal moins de co2 , Les Sentinelles des plages , Piéton futé , Ton premier véhicule c'est tes pieds , Tous en selle , Picnic à vélo , Permis Cyclo


Sapiens Conseil SARL - 50 rue saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 452138407


Savino Julien - 50 rue saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 23 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477864 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 12 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640338 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Inscription le 12 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°640337 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Jeux, jouets, arbres de Noël en matières synthètiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs. Publication de livres, prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.