Code permis piéton le permis piéton pour les enfants “ parce que l'on n'est jamais si bien protégé que par soi-même ” “ j'assure ma propre sécurité, je rassure mes parents ”
Marque expirée - Marque en non vigueur
Code permis piéton le permis piéton pour les enfants “ parce que l'on n'est jamais si bien protégé que par soi-même ” “ j'assure ma propre sécurité, je rassure mes parents ”
Sapiens conseil SARL
Numéro de dépôt :
3430845
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
Présentation de la marque Code permis piéton le permis piéton pour les enfants “ parce que l'on n'est jamais si bien protégé que par soi-même ” “ j'assure ma propre sécurité, je rassure mes parents ”
Déposée le 29 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sapiens conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Code permis piéton le permis piéton pour les enfants “ parce que l'on n'est jamais si bien protégé que par soi-même ” “ j'assure ma propre sécurité, je rassure mes parents ” »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sapiens conseil domicilié(e) 50 rue Saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 138 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Savino domicilié(e) 50 rue saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code permis piéton le permis piéton pour les enfants “ parce que l'on n'est jamais si bien protégé que par soi-même ” “ j'assure ma propre sécurité, je rassure mes parents ” est expirée depuis le 29 mai 2016.
Sapiens conseil SARL - 50 rue Saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 452138407
Julien Savino - 50 rue saint Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 23 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477864 - Publication au BOPI 2008-07-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Inscription le 12 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640338 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Inscription le 12 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°640337 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Code permis piéton le permis piéton pour les enfants “ parce que l'on n'est jamais si bien protégé que par soi-même ” “ j'assure ma propre sécurité, je rassure mes parents ”"
