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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPIE
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SCOP SAPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOP SAPIE
SAPIE, SARL SCOP

Numéro de dépôt :
3764232
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2020
SCOP SAPIE de SAPIE

Présentation de la marque SCOP SAPIE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOP SAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPIE domicilié(e) 29 route de Carcassonne - 11300 - Limoux - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 217 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPIE domicilié(e) 29 route de Carcassonne - 11300 - Limoux - France.

La marque SCOP SAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOP SAPIE est expirée depuis le 6 septembre 2020.

SAPIE a également déposé les autres marques suivantes : SCIC SAPIE , Limoux in


SAPIE, SARL SCOP - 29 route de Carcassonne - 11300 - Limoux - France - SIREN 349217562


SAPIE - 29 route de Carcassonne - 11300 - Limoux - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

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