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Marques déposées par SAPIE (SCOP SARL
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SAPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPIE
SAPIE (SCOP SARL)

Numéro de dépôt :
1708636
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
06/01/1999
SAPIE de SAPIE (SCOP SARL

Présentation de la marque SAPIE

Déposée le 6 janvier 1989 par SAPIE (SCOP SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « SAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAPIE (SCOP SARL), domicilié(e) impasse du moulin, 11260 Campagne sur Aude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORNUET - France.

La marque SAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPIE est expirée depuis le 6 janvier 1999.


SAPIE (SCOP SARL) - impasse du moulin, 11260 Campagne sur Aude - France


M. CORNUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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