Déposée le 20 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SAPHYMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPHYMO domicilié(e) 5 rue du Théâtre, 91300 MASSY (dossier no 2102665) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 650 690 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2102665) - France.
La marque SEQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPHYMO société anonyme - 5 rue du Théâtre, 91300 MASSY (dossier no 2102665) - France - SIREN 320650690
CABINET MOUTARD - (dossier no 2102665) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1997 n°2102665 - Publication au BOPI 1997-12-04
Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination n°328620 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 22 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328619 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 1 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246393 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 1 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246392 - Publication au BOPI 1997-12-01
Instruments de mesure de radiations, de doses de rayonnement, de débit de dose, et en particulier dosimètres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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