Déposée le 8 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPHYMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPHYDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPHYMO domicilié(e) 5 rue du Théâtre - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 088 930 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FREDERIC BENECH domicilié(e) 146-150 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SAPHYDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPHYMO, Société par actions simplifiée - 5 rue du Théâtre - 91300 - MASSY - France - SIREN 562088930
CABINET FREDERIC BENECH - 146-150 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2010 n°2453817 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704789 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données. Supports d'enregistrement magnétiques. Supports de données optiques. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils et instruments de mesure de radiations, de doses, et en particulier dosimètre. Appareils et instruments de mesure et d'enregistrement des chocs. Appareils et instruments d'horodatage de la valeur de paramètres. Appareils et instruments médicaux pour la détection et la mesure de radiations, de doses de radiation, de contaminations radioactives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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