Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SPORT PASS
Numéro de dépôt :
92420295
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SPORT PASS
Déposée le 19 mai 1992 par la société SAPHY Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT PASS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque SPORT PASS est expirée depuis le 19 mai 2002.
Inscription le 9 septembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°162675 - Publication au BOPI 1993-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22