Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVACANCE
Numéro de dépôt :
1745099
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
04/12/2000
Présentation de la marque NOVACANCE
Déposée le 4 décembre 1990 par monsieur SAPHORES Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « NOVACANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOVACANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745099.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACANCE est expirée depuis le 4 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01