Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSOMMEIL LITERIE ET BANQUETTES-LITS LE N 1 DU CONFORT DE VOS NUITS
SARL SAPHIR

Numéro de dépôt :
94538389
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque TOUSOMMEIL LITERIE ET BANQUETTES-LITS LE N 1 DU CONFORT DE VOS NUITS

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUSOMMEIL LITERIE ET BANQUETTES-LITS LE N 1 DU CONFORT DE VOS NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR domicilié(e) 1945 RN 8, 83190 OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 564 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BALDY Patricia Gérante - France.

La marque TOUSOMMEIL LITERIE ET BANQUETTES-LITS LE N 1 DU CONFORT DE VOS NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSOMMEIL LITERIE ET BANQUETTES-LITS LE N 1 DU CONFORT DE VOS NUITS est expirée depuis le 26 septembre 2004.

SAPHIR a également déposé les autres marques suivantes : OPALE , MAGIC SALONS , GROUPE MEDIACOMM' , MEGA SOLD'S , SAPHIR , INTEMPOR L SAPHIR , SAPHIR DIRECT , MONSALON CUIR ET TISSUS , Les Pierres du Monde , SAPHIR GROUPE AGENA


SARL SAPHIR - 1945 RN 8, 83190 OLLIOULES - France - SIREN 394564280


Madame BALDY Patricia Gérante - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

MEUBLES Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.LITERIE - COUCHAGE Cordes, ficelles, filets, tentes bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).