Déposée le 5 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ILE O'SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR domicilié(e) 1945 RN 8, 83190 OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 564 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME GAUD Patricia SARL SAPHIR - France.
La marque L'ILE O'SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548481.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Cuir et produits en cuir non compris dans d'autres classes peaux d'animaux, malles et valises en cuir, parapluies parasols et cannes; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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