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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR
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L'EXECUTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXECUTAIRE
SARL SAPHIR

Numéro de dépôt :
96622046
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque L'EXECUTAIRE

Déposée le 16 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EXECUTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR domicilié(e) 1945 RN 8, 83190 OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 564 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GAUD Patricia SARL SAPHIR - France.

La marque L'EXECUTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXECUTAIRE est expirée depuis le 16 avril 2006.

SAPHIR a également déposé les autres marques suivantes : OPALE , MAGIC SALONS , GROUPE MEDIACOMM' , MEGA SOLD'S , SAPHIR , INTEMPOR L SAPHIR , SAPHIR DIRECT , TOUSOMMEIL LITERIE ET BANQUETTES-LITS LE N 1 DU CONFORT DE VOS NUITS , MONSALON CUIR ET TISSUS , Les Pierres du Monde


SARL SAPHIR - 1945 RN 8, 83190 OLLIOULES - France - SIREN 394564280


Madame GAUD Patricia SARL SAPHIR - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263436 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Cuir Peaux d'animaux, malles et valises en cuir, parapluies parasols et cannes ; Tissus à usage textile ; Couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).