Marque expirée - Marque en non vigueur

QualiproXL
SAPHIR CONSULT, SARL de droit tunisien

Numéro de dépôt :
3677570
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
QualiproXL de SAPHIR CONSULT

Présentation de la marque QualiproXL

Déposée le 21 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QualiproXL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPHIR CONSULT domicilié(e) Avenue Hédi Nouira Résidence Maya, 1er étage, Ennasr II - 2037 TUNIS - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiproXL est expirée depuis le 21 septembre 2019.


SAPHIR CONSULT, SARL de droit tunisien - Avenue Hédi Nouira Résidence Maya, 1er étage, Ennasr II - 2037 TUNIS - Tunisie


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Programmes d'ordinateurs. Logiciel de gestion de la qualité.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir services de gestion et de contrôle de la qualité et certification de management de qualité et de personnel pour les entreprises ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.