Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAPEUR
Numéro de dépôt :
970435
Date de dépôt :
12/11/1975
Lieu de dépôt :
LE MANS
Présentation de la marque SAPEUR
Déposée le 12 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) SAPEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « SAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SAPEUR est expirée depuis le 12 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541