Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAPELEM M LA MARQUE EUROPEENNE DE MANUTENTION PAR LE VIDE
SAPELEM, SAS

Numéro de dépôt :
96622685
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/04/2026

Présentation de la marque SAPELEM M LA MARQUE EUROPEENNE DE MANUTENTION PAR LE VIDE

Déposée le 19 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SAPELEM M LA MARQUE EUROPEENNE DE MANUTENTION PAR LE VIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPELEM domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 695 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAPELEM domicilié(e) 4 Rue des Ajoncs, Zone Industrielle - 49070 - BEAUCOUZÉ - France.

La marque SAPELEM M LA MARQUE EUROPEENNE DE MANUTENTION PAR LE VIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAPELEM M LA MARQUE EUROPEENNE DE MANUTENTION PAR LE VIDE arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

SAPELEM a également déposé les autres marques suivantes : TURBO-EJECTEUR , MANULIFT


SAPELEM, SAS - ZONE INDUSTRIELLE - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 327695748


SAPELEM - 4 Rue des Ajoncs, Zone Industrielle - 49070 - BEAUCOUZÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432382 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 18 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432383 - Publication au BOPI 2006-04-18

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313721 - Publication au BOPI 2006-04-28

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616532 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-22

Métaux communs et leurs alliages. Machines-outils. Appareils et instruments de préhension par le vide. Caoutchouc

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.