RISBAN
Présentation de la marque RISBAN
Déposée le 22 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) SAPEC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RISBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RISBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RISBAN est expirée depuis le 22 mai 2022.
SAPEC AGRO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711452 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13