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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPE INDUSTRIES
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BATI-MASK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI-MASK
SAPE INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1195421
Date de dépôt :
12/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1992

Présentation de la marque BATI-MASK

Déposée le 12 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SAPE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI-MASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPE INDUSTRIES domicilié(e) 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE. - France.

La marque BATI-MASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-MASK est expirée depuis le 12 février 1992.

SAPE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : URGO , TUB , PLASTOJOINT , IDEAL-MASK , (Marque figurative) , FIXAPLAST , QUICK-MASK , RUCK-ZUCK , PLASTOCACHE , STAPHYLOPLAST


SAPE INDUSTRIES (S.A.) - 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes (feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.