Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPE COMME JAMAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPE COMME JAMAIS domicilié(e) 275 Route de la Colle - 06340 - DRAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 179 825 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPE COMME JAMAIS, M. Salvatore PUMA domicilié(e) 275 Route de la Colle - 06340 - DRAP - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234795.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.
SAPE COMME JAMAIS a également déposé les autres marques suivantes : SPARKLED
SAPE COMME JAMAIS, SAS - 275 Route de la Colle - 06340 - DRAP - France - SIREN 815179825
SAPE COMME JAMAIS, M. Salvatore PUMA - 275 Route de la Colle - 06340 - DRAP - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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