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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE
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box-prévention.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

box-prévention.fr
SAPCIE, sarl

Numéro de dépôt :
3920814
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/05/2022
box-prévention.fr de SAPCIE

Présentation de la marque box-prévention.fr

Déposée le 18 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « box-prévention.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE domicilié(e) Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 188 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPCIE, M. Alain BELIME domicilié(e) Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France.

La marque box-prévention.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque box-prévention.fr est expirée depuis le 18 mai 2022.

SAPCIE a également déposé les autres marques suivantes : BOX PREVENTION , PERMIS MARQUE


SAPCIE, sarl - Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 453188146


SAPCIE, M. Alain BELIME - Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; remorquage ; location de véhicules ; services de taxis.