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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE
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BOX PREVENTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOX PREVENTION
SAPCIE, SARL

Numéro de dépôt :
3880696
Date de dépôt :
11/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/12/2021
BOX PREVENTION de SAPCIE

Présentation de la marque BOX PREVENTION

Déposée le 11 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOX PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE domicilié(e) Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 188 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPCIE, M. Alain Belime domicilié(e) Résidence anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France.

La marque BOX PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX PREVENTION est expirée depuis le 11 décembre 2021.

SAPCIE a également déposé les autres marques suivantes : box-prévention.fr , PERMIS MARQUE


SAPCIE, SARL - Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 453188146


SAPCIE, M. Alain Belime - Résidence anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; élévateurs ;

Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport.