Déposée le 30 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPB IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOBILIER D'AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPB IMPORT domicilié(e) 56-58, rue Charles Heller,94400 VITRY S/SEINE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 603 510 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SAPB IMPORT domicilié(e) 56-58, rue Charles Heller,94400 VITRY s/SEINE - 94400 - France.
La marque MOBILIER D'AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIER D'AILLEURS est expirée depuis le 30 janvier 2012.
SAS SAPB IMPORT - 56-58, rue Charles Heller,94400 VITRY S/SEINE - 94400 - France - SIREN 434603510
SAS SAPB IMPORT - 56-58, rue Charles Heller,94400 VITRY s/SEINE - 94400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Meuble Communications (Transmission par terminaux ordinateurs) Luminaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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