Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
XERAUCOLOR
Numéro de dépôt :
1645004
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque XERAUCOLOR
Déposée le 18 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SAPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XERAUCOLOR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPAP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 juin 1998 - Renonciation totale n°255665 - Publication au BOPI 1998-06-08