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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPAP
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NOVA COPY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA COPY
SAPAP S.A.

Numéro de dépôt :
96637178
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque NOVA COPY

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SAPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA COPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPAP domicilié(e) 39, quai de la Seine, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 994 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPAP S.A. Elisabeth LALANNE - France.

La marque NOVA COPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA COPY est expirée depuis le 31 juillet 2006.

SAPAP a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHOPAC , BORDAMASK , POLYSCAN , POLYDACTYL , SYNTHECOLOR , SAPAP COPY , LASER BOX , ALLO PAPIER , POLYMPRIM , ADHEMASK


SAPAP S.A. - 39, quai de la Seine, 75019 PARIS - France - SIREN 326994167


SAPAP S.A. Elisabeth LALANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°376586 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376585 - Publication au BOPI 2003-09-03

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Papier pour reprographie