Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVELPAP
SAPAP

Numéro de dépôt :
92416284
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque ENVELPAP

Déposée le 23 avril 1992 par SAPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVELPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est SAPAP, domicilié(e) 39 QUAI DE LA SEINE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIOT CAROLE MAFIPA - France.

La marque ENVELPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVELPAP est expirée depuis le 23 avril 2002.

SAPAP a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHOPAC , BORDAMASK , POLYSCAN , POLYDACTYL , SYNTHECOLOR , SAPAP COPY , LASER BOX , ALLO PAPIER , POLYMPRIM , ADHEMASK


SAPAP - 39 QUAI DE LA SEINE, 75019 PARIS - France


AMIOT CAROLE MAFIPA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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