ENVELPAP
Présentation de la marque ENVELPAP
Déposée le 23 avril 1992 par SAPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVELPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENVELPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVELPAP est expirée depuis le 23 avril 2002.
SAPAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17