Déposée le 20 novembre 1975 par Sapano
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PETIT BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Sapano domicilié(e) (soc. an.), 6-8, rue Jules-Verne, Paris. - France.
La marque PETIT BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sapano - (soc. an.), 6-8, rue Jules-Verne, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491
Pots à crème en papier ou en carton;lait, laits aromatisés et tous produits dérivés du lait tels que yoghourt et préparations à base de yoghourt lactées, beurre, crème, petit-lait, toutes sortes de fromages frais et fermentés;toutes glaces alimentaires, boissons lactées au chocolat, cacao ou au café, chocolat seul ou combiné à la crème, au lait.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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