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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPAM HOLDING
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L'ATELIER DU PRIMEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DU PRIMEUR
SAPAM HOLDING, SA

Numéro de dépôt :
4266435
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2026
L\'ATELIER DU PRIMEUR de SAPAM HOLDING

Présentation de la marque L'ATELIER DU PRIMEUR

Déposée le 20 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SAPAM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ATELIER DU PRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPAM HOLDING domicilié(e) 6 RUE DU TABAC - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 504 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERTHELON Monique domicilié(e) BATIMENT C, 19 RUE DU FOSSE DES TREIZE - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque L'ATELIER DU PRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU PRIMEUR arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

SAPAM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DU PRIMEUR , L'ATELIER DU PRIMEUR , L'ATELIER DU PRIMEUR , ORIGIN'TERRE , SAPAM MAREE , SAPAM PRIMEURS MAREE , SAPAM PRIMEURS MAREE , L'ATELIER DU PRIMEUR , SAPAM MAREE , L ATELIER DU PRIMEUR


SAPAM HOLDING, SA - 6 RUE DU TABAC - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 588504142


Mme BERTHELON Monique - BATIMENT C, 19 RUE DU FOSSE DES TREIZE - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.