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Marques déposées par Sapa
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VICTORIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORIEUX
Sapa

Numéro de dépôt :
960141
Date de dépôt :
18/03/1976
Lieu de dépôt :
Romans

Présentation de la marque VICTORIEUX

Déposée le 18 mars 1976 par Sapa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Romans), la marque française « VICTORIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sapa domicilié(e) (soc. an.), 69, avenue de la Marne, Valence. - France.

La marque VICTORIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 22 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VICTORIEUX est expirée depuis le 18 mars 1986.

Sapa a également déposé les autres marques suivantes : NATIONS AUTO 86 , Smart Flows Analytics , KINY PARC , SAPA , (Marque figurative) , SMART FLOWS , LAZZARETTI


Sapa - (soc. an.), 69, avenue de la Marne, Valence. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Tous articles de pêche et de chasse.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].