Déposée le 19 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Smart Flows Analytics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA domicilié(e) 10 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 418 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPA, Mle Brette Marion domicilié(e) 10 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France.
La marque Smart Flows Analytics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPA, SAS - 10 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France - SIREN 529418956
SAPA, Mle Brette Marion - 10 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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