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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA
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SMART FLOWS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART FLOWS
SAPA, SAS

Numéro de dépôt :
3815580
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
SMART FLOWS de SAPA

Présentation de la marque SMART FLOWS

Déposée le 17 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART FLOWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA domicilié(e) 10 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 418 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPA domicilié(e) 10 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France.

La marque SMART FLOWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART FLOWS est expirée depuis le 17 mars 2021.

SAPA a également déposé les autres marques suivantes : NATIONS AUTO 86 , Smart Flows Analytics , VICTORIEUX , KINY PARC , SAPA , (Marque figurative) , LAZZARETTI


SAPA, SAS - 10 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France - SIREN 529418956


SAPA - 10 rue des filles du calvaire - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.