Déposée le 5 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA INTERNATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SAPA INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA INTERNATIONALE domicilié(e) 509 rue Louis Lumière - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 362 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL domicilié(e) 167 ROUTE DE LORIENT - 35000 - RENNES - France.
La marque SAPA INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPA INTERNATIONALE est expirée depuis le 5 mars 2022.
SAPA INTERNATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : KARITHERM
SAPA INTERNATIONALE, SARL - 509 rue Louis Lumière - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France - SIREN 392362406
CABINET MARTINE VAZEL - 167 ROUTE DE LORIENT - 35000 - RENNES - France
Inscription le 5 novembre 2002 - retrait partiel n°358389 - Publication au BOPI 2002-11-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483714 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02
Instruments de musique Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes : porte documents, portefeuille, sacs à main, sacs à dos, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuirs pour meubles, peaux d'animaux, malles et valises, parasols et cannes, fouets et sellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et de table, linge de table, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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