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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA INTERNATIONALE au capital de 59 000 Euros
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AKWABASSA « BIENVENUE DANS LA MAISON » Objets ethnics, deco & gifts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKWABASSA « BIENVENUE DANS LA MAISON » Objets ethnics, deco & gifts
SAPA INTERNATIONALE SARL au capital de 59 000 Euros

Numéro de dépôt :
3358694
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/05/2015
AKWABASSA « BIENVENUE DANS LA MAISON » Objets ethnics, deco & gifts de SAPA INTERNATIONALE au capital de 59 000 Euros

Présentation de la marque AKWABASSA « BIENVENUE DANS LA MAISON » Objets ethnics, deco & gifts

Déposée le 13 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA INTERNATIONALE au capital de 59 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AKWABASSA « BIENVENUE DANS LA MAISON » Objets ethnics, deco & gifts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA INTERNATIONALE au capital de 59 000 Euros domicilié(e) 4 rue du Bois Ferry,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 362 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL domicilié(e) 4 allée René Hirel, KHEOPS 2,35000 RENNES - 35000 - France.

La marque AKWABASSA « BIENVENUE DANS LA MAISON » Objets ethnics, deco & gifts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKWABASSA « BIENVENUE DANS LA MAISON » Objets ethnics, deco & gifts est expirée depuis le 13 mai 2015.


SAPA INTERNATIONALE SARL au capital de 59 000 Euros - 4 rue du Bois Ferry,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France - SIREN 392362406


CABINET MARTINE VAZEL - 4 allée René Hirel, KHEOPS 2,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Instruments de musique, cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes : porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuirs pour meubles, peaux d'animeaux, malles et valises, parasols et cannes, fouets et selleries, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et de table, linge de table, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).