Déposée le 11 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAPA INTEXALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA FRANCE domicilié(e) Zac Camp Dessert Nord - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 371 140 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SAPA INTEXALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPA INTEXALU est expirée depuis le 11 juillet 2020.
SAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAPA INDUSTRIES
SAPA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zac Camp Dessert Nord - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 378371140
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2010 n°2434948 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19
Portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets-roulants, seuil de porte, crémone, verrous, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium. Installation et maintenance des produits cités. Extrusion de profilés en aluminium ; filage à chaud et étirage à froid de l'aluminium ; fusion de l'aluminium et de ses alliages ; coloration anodique et électrolytique de l'aluminium ; traitement sous toutes ses formes de l'aluminium et de ses dérivés. Etude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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